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Mentions légales

1. Éditeur du site 

Le site MT Terrassement est édité par :

  • Nom de l'entreprise : MT Terrassement

  • Forme juridique : 

  • Siège social : 

  • Numéro SIRET : 

  • Numéro de TVA intra-communautaire : 

  • Email : 

  • Téléphone : 

2. Hébergement 

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : 

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  • Site Web : 

3. Directeur de publication 

Le directeur de publication est Michelet Mickael, en sa qualité de fondateur de MT Terrassement.

4. Propriété intellectuelle 

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit d’auteur et est la propriété exclusive de MT Terrassement, sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

5. Responsabilité 

MT Terrassement s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude ou la mise à jour des contenus. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.

6. Données personnelles 

Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

7. Liens externes 

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. MT Terrassement décline toute responsabilité quant aux contenus et pratiques de ces sites tiers.

8. Droit applicable 

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de MT Terrassement.

9. Contact 

Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à :

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